Un titre de propriété est un document qui prouve que vous êtes propriétaire d'un bien immobilier. Lorsqu'un immobilier est vendu en Turquie, le transfert du titre de propriété a lieu dans les bureaux d'enregistrement des titres de propriété. Bien que cette transaction ne soit pas compliquée, elle nécessite de connaissances.
Istanbul Homes suit le processus de transfert de titre de propriété pour ses clients en tant que service après-vente gratuit. Avec des années d'expérience, nous avons livré des milliers de titres de propriété sans aucun échec.
Une fois que vous avez signé tous les documents de vente et de transfert, les agents commerciaux experts d'Istanbul Homes transmettront tous les documents nécessaires au Bureau de Registre des Titres de Propriété. Si vous ne nommez pas de Procuration, vous devrez être personnellement présent pour la transmission du titre de propriété. Au moment convenu, le vendeur et l'acheteur (ou la personne agissant en tant que votre mandataire) se réunissent au Bureau des Titres de Propriété. Et la transmission du titre de propriété se fait en présence d'un interprète assermenté.
Le processus de transfert du titre de propriété se déroule comme suit;
- Tous les documents nécessaires à la transmission du titre de propriété sont préparés.
- Après le dépôt des papiers, tous les détails nécessaires seront transmis au Bureau de Registre des Titres de propriété.
- L'acheteur paie l'intégralité du montant le jour du transfert et le bureau prend possession du bien immobilier.
Les étrangers effectuent généralement le transfert des titres de propriété en 3 à 5 jours environ, en raison du transfert d'argent depuis des comptes étrangers. Après avoir signé les titres de propriété, nous vous aidons à transférer les abonnements de l'ancien propriétaire vers vos noms, tels que l'eau, le gaz et l'électricité. Cela se fait de manière très pratique, efficace et simple.
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FAQ
Q: Y a-t-il des frais liés au transfert du titre de propriété?
R: Oui. Au moment du transfert du titre de propriété, un acheteur paiera les frais suivants;
• Selon la loi, l'acheteur et le vendeur partagent le coût d'une taxe de transfert de 4% sur les titres de propriété. Cependant, en Turquie, si vous ne négociez pas avant d'acheter l'immobilier, il est prévu que l'acheteur paie toutes les taxes de transfert.
• Frais de rapport d'évaluation
• Capital circulant du Bureau des Titres de Propriété
Q: Les enfants peuvent-ils obtenir un titre de propriété en leurs noms?
R: Oui, dans ce cas, les parents doivent signer pour leurs enfants. De plus, l’acte de naissance de l’enfant avec une apostille est le document supplémentaire requis dans de tels cas.
Q: Puis-je choisir quelqu'un comme mandataire pour le transfert du titre de propriété, ou devraient-ils être des avocats?
R: Oui. Vous pouvez donner une procuration à toute personne en qui vous avez confiance. Il n’est pas nécessaire que ce soit un avocat.
Q: Le processus de transfert du titre de propriété est-il différent lorsque j'achète l'immobilier pour la citoyenneté turque par investissement?
R: Normalement, vous pouvez vendre votre immobilier à tout moment. Cependant, lorsque vous achetez pour la citoyenneté turque, vous ne pouvez pas vendre votre immobilier pendant trois ans, ce qui sera indiqué sur les papiers de transfert de propriété.
Q: Que signifie un «titre de propriété avec hypothèque»?
R: L'hypothèque est utilisée lorsque l'acheteur a une dette envers le vendeur. Il garantit la dette du vendeur en utilisant l'immobilier comme garantie.
Q: Qu'arrive-t-il à mes biens après mon décès?
R: Tous les immobiliers sont en pleine propriété en Turquie. Vous ne possédez pas d'immobiliers uniquement pour une période de temps. En d'autres termes, vous et votre famille conserverez les droits de propriété de votre immobilier à moins que vous ne décidiez de le vendre. Après votre décès, votre famille héritera de vos biens.
Q: Est-ce que Istanbul Homes me facture le service de transfert de titre de propriété?
R: Non. Istanbul Homes vous assiste dans le transfert du titre de propriété en tant que service après-vente gratuit.
